Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

116 résultats pour la valeur "30/11/2015" du filtre Date de séance

Garanties d’emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agence d'Attractivité de l'Alsace - Cotisation pour l'année 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de financement avec la Région Alsace d'une extension de la fibre optique du réseau régional de collecte Alsace Connexia entre Schirmeck et Barembach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation du transport à la demande

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation et d'organisation d'une ligne de transport scolaire 423 Hohwiller-Soultz-sous-Forêts

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autoroute de Contournement Ouest de Strasbourg (ex GCO) Information sur l'avancement du projet Convention de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à SAVERNE sur le site de l'ancienne piscine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de plusieurs parcelles communales à FEGERSHEIM au profit du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régulation dynamique du trafic RD1004/TSPO Convention d’occupation du pylône du site de Breuschwickersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle de terrain rue du Canal à VENDENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de ZAC de la zone commerciale Nord (ZCN) - avis du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 242 en traverse des communes d'OBERBRONN et de ZINSWILLER - Transfert de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 6 dans la traverse de BOUXWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dénivellation du passage à niveau n°20 (PN20) à Molsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d’équipements annexes aux réseaux d’approvisionnement d’eau servant à la lutte contre l’incendie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - convention de partenariat entre ÉS Énergies Strasbourg, le Département et l'association AVA habitat et Humanisme pour le soutien à une opération de logements adaptés pour des ménages défavorisés à Kaltenhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à Haguenau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Poursuite d'une action de lutte contre la précarité énergétique à Sélestat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 des organismes en charge de l'hébergement et de l'accueil de jour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux d'Obernai-Habitat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Réhabilitation de logements locatifs sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux PLUS-PLAI hors Eurométropole

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Confirmation d’agrément pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Création de logements locatifs sociaux communaux à Urbeis

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Protocole d’accord avec Total dans le cadre de la mise en oeuvre du programme "Habiter Mieux"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Avenant n°2 pour l'année 2015 à la convention de gestion des aides de l'ANAH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page